Creissan

Comptes rendus des conseils municipaux

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2017


Convocation du Conseil Municipal du 13 novembre 2017

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2017


Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2017

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 SEPTEMBRE 2017


Convocation du conseil municipal du 27 septembre 2017

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 SEPTEMBRE 2017


Compte rendu du conseil municipal du 07 septembre 2017


CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JUIN 2017


Convocation du Conseil Municipal du lundi 26 juin 2017

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 MAI 2017


Compte rendu du conseil municipal du mardi 23 mai 2017

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 23 MAI 2017


Convocation du conseil municipal du 23 mai 2017





COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 24 JANVIER 2017


Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 24 janvier 2017


COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 06 DECEMBRE 2016


Compte rendu du Conseil Municipal du 06 décembre 2016


CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 06 DECEMBRE 2016


Convocation du conseil municipal le mardi 06 décembre à 18h45

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE MARDI 22 NOVEMBRE 2016


Conseil Municipal du mardi 22 novembre 2016


CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL LE JEUDI 8 SEPTEMBRE 2016



Le Conseil Municipal est convoqué le jeudi 8 septembre 2016 à 18h45 en Mairie.

L'ordre du jour de la réunion porte sur les questions suivantes :

Ordre du jour :

1)    Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 14 avril 2016.

Urbanisme :
2)    Acquisition de la parcelle section A N°1904
3)    Butte communale : Echange de terrain entre la commune et un particulier
4)    Révision du Plan Communal Sauvegarde (PCS)

Vie Associative :
5)    Remboursement des boissons à l’occasion de l’organisation des festivités des 13 et 14 juillet ;
1)    FOSH Football Olympique Sud Hérault
2)    La Boule Creissanaise

6)    Ventilation 2016 de la subvention à l’association Arts et Terroirs
7)    Ventilation 2016 de la subvention à l’association QUAD CMLV Passion
8)    Tarifs photocopies applicables aux associations
9)    Convention de mise à disposition de salle communale à l’Association GRL Audrey

Affaires scolaires :
10)    Modification du Règlement intérieur des Activités de Loisirs Périscolaires
11)    Modification du Règlement intérieur des Temps d’Activités Périscolaires

Personnel communal :
12)    Mise à jour du tableau des emplois

Relations extérieures :
13)    Adhésion au groupement de commandes, convention constitutive avec Communauté de communes avec Sud Hérault
14)     Convention Pôle Médecine préventive avec le Centre de gestion
15)    Abrogation de la délibération du 26 novembre 2016 N° 2015-065 relative à la demande de distraction du Régime forestier
16)    Montant de la redevance d’occupation provisoire du domaine public par des chantiers sur les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Budget eau et assainissement :
17)    Créances en non-valeur sur  factures d’eau 

Sujets divers.



Conseil Municipal du 24 Mars 2016


Conseil Municipal du 24 Mars 2016
Compte rendu